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Article 1 – Préambule : |
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Monsieur/Madame ........................... ci-après « l’auteur » a écrit un manuscrit intitulé « ............................. » ci-après « l’Ouvrage », dont il souhaite donner à Mon Petit Éditeur la charge de l’impression et la distribution. L’auteur reste propriétaire de l’ensemble des droits afférents audit ouvrage.
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Article 2 – Conditions de l’édition de l’ouvrage : |
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Les frais relatifs à l’édition de l’ouvrage sont entièrement couverts par Mon Petit Éditeur. Cependant certaines options complémentaires payantes peuvent être proposées à l’auteur par Mon Petit Éditeur. Le prix de ces options sera fixé préalablement à la signature du présent contrat par Mon Petit Éditeur. |
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Article 3 – Objet : |
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L’auteur confie par le présent contrat à Mon Petit Éditeur la composition, l’impression, et la distribution en vente à distance sur tous supports, papier ou numérique de son ouvrage, ci-après « l’ouvrage ».
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1. La composition de l’ouvrage
La mise en page et au format du texte sera effectuée par l’auteur et affinée si besoin par Mon Petit Éditeur. La couverture sera entièrement réalisée par Mon Petit Éditeur (l’auteur pourra en proposer les éléments de composition – illustration, photo, biographie etc.). La composition du livre sera réputée achevée lorsque l’auteur aura donné son bon à tirer (BAT) sur l’épreuve transmise par Mon Petit Éditeur (dans la limite de 3 envois d’épreuves).
2. L’impression de l’ouvrage
Mon Petit Éditeur assurera l’impression d’un tirage initial de 20 exemplaires, dont 1 envoyé à l’auteur, 1 envoyé à amazon.fr, 18 constituant un stock de départ. L’impression sera ensuite assurée par Mon Petit Éditeur au fur et à mesure des commandes reçues.
3. Vente et distribution de l’ouvrage
L’auteur accorde à Mon Petit Éditeur le droit de distribution exclusif dudit ouvrage, et ce pendant toute la durée du présent contrat. Cette distribution est concédée pour le monde entier. Mon Petit Éditeur s’engage à assurer dans tous les cas la vente à distance de l’ouvrage. Au titre de la distribution de l’ouvrage, Mon Petit Éditeur se chargera de : |
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la prise de commande et l’information clients et notamment particuliers, associations, entreprises, librairies |
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la facturation et l’encaissement |
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la logistique et l’acheminement des exemplaires commandés à l’adresse de livraison précisée par le client |
Mon Petit Éditeur s’engage à fournir un numéro ISBN, à référencer l’ouvrage sur les sites de ses libraires partenaires (amazon. fr, titelive.com, Google Books), sur sa propre librairie en ligne ainsi que sur le réseau DILICOM.
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Article 4 – Obligations de l’auteur : |
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L’auteur garantit d’une manière générale qu’il est titulaire de l’intégralité des droits nécessaires à la conclusion du contrat et de ses avenants ainsi qu’à l’exécution des obligations que ledit contrat comporte pendant toute sa durée, et qu’il a acquitté ou acquittera toute somme due à un tiers titulaire de droits sur tout ou partie de l’ouvrage, notamment droits d’auteur et droits voisins des droits d’auteur. L’auteur s’engage à ce que le contenu de l’ouvrage ne soit en aucun cas contraire aux bonnes mœurs ou diffamatoire, et ne contienne ni élément publicitaire ni élément de nature à nuire à l’exploitation.
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Article 5 – Prix de vente : |
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Le prix public de vente de l’ouvrage est fixé par Mon Petit Éditeur. Il est convenu que les frais de port seront à la charge du client final. L’absence d’accord sur le prix public de vente est un motif de résiliation du présent contrat. Mon Petit Éditeur garantit à l’auteur une réduction de 15 % à 35 % sur le prix public TTC de l’ouvrage pour ses achats personnels (remise variable selon le volume de la commande). |
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Article 6 – Rétrocession de chiffre d’affaires :
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Mon Petit Éditeur rétrocédera à l’auteur sur toutes ventes du livre effectuées et nettes des retours un montant correspondant à 10 % du prix public de vente HT sur le format papier et numérique de l’ouvrage. Les comptes de l’ensemble des ventes, décomptés des charges sociales en vigueur, seront arrêtés le 31 décembre de chaque année et déclarés à l’auteur au 30 avril de l’année suivante. Les rétrocessions d’une année d’un montant net inférieur à 20 € par titre ne pourront donner lieu au paiement, et seront reportées sur l’exercice suivant. Dans tous les cas, l’auteur recevra une note de droits récapitulative par courrier électronique ou postal. |
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Article 7 – Durée :
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Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée. Chaque partie pourra y mettre fin en observant un préavis de 3 (trois) mois à date de réception de la lettre recommandée avec accusé de réception signifiant la volonté de mettre fin au présent contrat.
Dans le cas d’une résiliation intervenant à la demande de l’auteur – hors cas précisé dans l’article 8 du présent contrat – dans la première année de commercialisation dudit ouvrage, celui-ci s’engage à racheter le stock existant dans la limite des 20 exemplaires prévus par le présent contrat, avec les réduction garanties par l’article 5. Si un stock plus important existe, il pourra s’en voir proposé le rachat. |
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Article 8 – Résiliation : |
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En cas de manquement par une partie à ses obligations contractuelles, non réparé dans un délai de trente jours à compter de la réception d’une lettre recommandée avec accusé de réception notifiant les manquements, et adressée par l’autre partie, cette dernière pourra résilier le contrat sans préjudice de tous les dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre. |
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